^‡ Il s’agit des grandes lignes du programme de récompenses de carte de crédit (le « programme ») associé à ce compte de carte de crédit. Des milles seront attribués sur les opérations admissibles portées à votre compte, comme il est énoncé dans les modalités du programme. Les modalités complètes concernant l’admissibilité au programme, l’accumulation et l’échange de milles ainsi que les conditions, limites et restrictions importantes vous seront envoyées après l’ouverture de votre compte. Veuillez lire les modalités attentivement dès que vous les recevrez. Les milles accumulés peuvent seulement être échangés conformément au Programme aérien d’Alaska Airlines (le « Programme Alaska »). La Banque Toronto-Dominion n’a aucune obligation ni responsabilité envers quelque composante du Programme Alaska. Visitez le site www.alaskaair.com pour obtenir les modalités complètes du Programme Alaska.

^†† Pour être admissible à cette offre, un demandeur doit être approuvé pour une carte World Elite et une ou plusieurs opérations d’achat totalisant au moins 1 000 dollars canadiens (1 000 $ CA) doivent être effectuées en utilisant ce compte dans les 90 jours suivant l’ouverture du compte qui ne sont pas annulées par la suite, qui ne sont pas l’objet d’une demande de rejet de débit ou qui ne font pas autrement l’objet d’une contestation. Veuillez prévoir de 8 à 10 semaines à compter de la date de l’opération avant que les milles en prime s’inscrivent à votre compte lié au Programme aérien. Le compte doit être ouvert et actif à la date d’inscription/de livraison pour être admissible aux milles en prime. Limite d’une seule offre de milles en prime (aucune valeur monétaire) par nouveau compte. Les comptes de carte perdue/volée, frauduleux ou faisant l’objet d’une réémission ou d’une réouverture ne sont pas admissibles à cette offre. Cette promotion est offerte par MBNA et peut être modifiée ou annulée à tout moment sans préavis. Des milles en prime supplémentaires peuvent être attribués si une demande remplie est soumise à un employé d’Alaska Airlines.

^æEnregistrement gratuit d’un bagage : Les titulaires de carte principaux d’une carte de crédit personnelle MastercardMD World Elite Alaska Airlines (« compte World Elite ») qui font une réservation admissible et qui disposent d’un compte World Elite actif au moment du voyage sont admissibles à une franchise de bagages comprenant l’enregistrement gratuit d’un (1) bagage par passager inscrit sur le même billet du même vol d’Alaska Airlines, jusqu’à concurrence de six (6) bagages enregistrés gratuitement par billet. Les réservations admissibles comprennent les vols commercialisés par Alaska Airlines et exploités par Alaska Airlines, Horizon Air, SkyWest ou PenAir (les vols à codes multiples exploités par d’autres transporteurs ne sont pas admissibles). Le titulaire de carte principal doit être membre du Programme aérien d’Alaska Airlines. Certaines restrictions s’appliquent aux bagages. Pour obtenir des précisions sur le règlement régissant les bagages, visitez alaskaair.com/freebagfaq. Il n’est pas nécessaire de porter l’opération à votre compte World Elite pour être admissible à cet avantage. L’offre n’est pas rétroactive et aucun remboursement ne sera versé. Ne s’applique pas aux passagers qui ont déjà enregistré un ou plusieurs bagages gratuitement. Les nouveaux titulaires de comptes World Elite et les titulaires de cartes qui passent d’une autre carte de crédit Alaska Airlines à un compte World Elite deviennent admissibles à cet avantage deux à trois semaines après l’approbation de leur demande. Cette promotion est offerte exclusivement par Alaska Airlines. La Banque Toronto-Dominion n’assume aucune responsabilité ni obligation à l’égard de cette promotion. Pour obtenir une description complète de cet avantage, visitez www.alaskaair.com.

^†††† Pour être admissible à une carte World Elite, votre revenu annuel personnel doit être supérieur à 80 000 $, ou le revenu annuel de votre ménage doit être de 150 000 $ ou plus. D’autres critères d’admissibilité relatifs au compte s’appliquent, comme il est indiqué dans la présente demande.

^** Ce service est fourni par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride. Certaines restrictions et exclusions peuvent s’appliquer à ce service, conformément aux modalités applicables.

^¤ La personne au nom de laquelle MBNA a ouvert un compte (« titulaire de carte principal ») est entièrement responsable de tous les débits effectués par les utilisateurs autorisés sur le compte du titulaire de carte principal. Veuillez consulter la convention de compte MBNA pour obtenir plus de renseignements à ce sujet et concernant d’autres responsabilités du titulaire de carte principal.

~ En tant que titulaire d’une carte de crédit Mastercard, vous bénéficierez de l’avantage de la Responsabilité zéro en cas d’utilisation non autorisée de votre carte de crédit Mastercard émise au Canada. La politique Responsabilité zéro est offerte sous certaines conditions. Visitez le www.mastercard.ca pour de plus amples renseignements.

✪ TRANSFERTS DE SOLDE
Les transferts de solde seront effectués dans l’ordre indiqué et seront traités comme des transferts de solde conformément à votre convention de compte. La valeur totale des transferts de solde ne peut dépasser votre limite de crédit autorisé. Si la valeur est supérieure, MBNA peut envoyer un paiement partiel au créancier nommé/compte désigné. AUCUNS FRAIS NE SERONT FACTURÉS. Un transfert de solde ne peut être utilisé pour rembourser ou réduire le solde de votre compte ou tout autre solde que vous avez avec nous (y compris nos sociétés affiliées, qui comprendraient un membre du Groupe Banque TD).

^□ i) Frais annuels : Les frais annuels seront portés au premier relevé suivant la première utilisation du compte et, par la suite, une fois l’an à la date d’anniversaire.
ii) Cycle de facturation / Période de relevé : Un cycle de facturation ou une période de relevé peut commencer à n’importe quel jour civil du mois et sa durée peut varier, mais elle équivaut environ à un mois.
iii) Délai de grâce : Aucun intérêt ne vous sera facturé sur chaque achat pendant un minimum de 21 jours à compter de la date de fin de relevé (« délai de grâce ») si vous payez le nouveau solde en entier au plus tard à la date d’échéance figurant sur le relevé de compte. Des intérêts vous seront toujours facturés sur les avances de fonds, les transferts de solde et les chèques d’accès à compter de la date à laquelle ces opérations sont effectuées.
iv) Paiement minimum : Votre paiement minimum correspond à la somme la plus élevée entre 5 % de votre nouveau solde ou 10 $, plus tous les montants échus et tout montant excédant votre limite de crédit. Si le nouveau solde est inférieur à 10 $, le paiement minimum correspond au nouveau solde.
v) Exemple de frais d’intérêt

Exemples de frais d’intérêts pour un cycle de facturation de 30 jours
Taux d’intérêt annuel		Solde quotidien moyen
		100 $	200 $	1 000 $
Achats	19,99 %	1,64 $	3,29 $	16,43 $
Transferts de solde et chèques d’accès	20,99 %	1,73 $	3,45 $	17,25 $
Avances de fonds	20,99 %	1,73 $	3,45 $	17,25 $
Achats – Taux lors d’un défaut	24,99 %	2,05 $	4,11 $	20,54 $
Transferts de solde et chèques d’accès – Taux lors d’un défaut	25,99 %	2,14 $	4,27 $	21,36 $
Avances de fonds – Taux lors d’un défaut	25,99 %	2,14 $	4,27 $	21,36 $

La Banque Toronto-Dominion est l’émettrice de la carte de crédit susmentionée. MBNA est une division de La Banque Toronto-Dominion.