Exclusions courantes de l'assurance habitation contrat signature

Que sont les exclusions de l’assurance habitation au Canada ?

En bref Savez-vous qu'il existe des exclusions à l'assurance habitation? Dans cet article, on vous explique ce que sont ces exclusions.

La majorité des Canadiens connaissent la couverture de base offerte par leur police d’assurance habitation. Par exemple, vous êtes couverts contre les risques d’incendie, de vol ou de réclamations en responsabilité civile. Mais, connaissez-vous les éléments pour lesquels vous n’êtes pas couvert? C’est ce qu’on appelle les exclusions de l’assurance habitation. Par exemple, savez-vous si vous êtes couvert contre les dégâts d’eau, les tremblements de terre, les biens de haute valeur et les dommages accidentels? C’est ce qu’on vous explique dans cet article, en plus de partager quelques trucs et astuces.

Assurance habitation : Un rappel

L’assurance habitation n’est pas légalement obligatoire au Canada. Toutefois, les prêteurs hypothécaires l’exigent pour les propriétés qui ne sont pas entièrement payées.

Mais, à notre avis, elle est essentielle. Que vous soyez propriétaire, locataire ou propriétaire d’un condo, l’assurance habitation protège vos biens personnels contre la perte et sinistres couverts, en plus des réclamations en responsabilité civile.

Il y a 3 types d’assurance habitation et elles diffèrent par leur niveau de protection :

  • Assurance habitation de base
  • Assurance habitation étendue
  • Assurance habitation complète

Les polices d’assurance habitation au Canada sont assez complètes et couvrent le logement, les biens personnels, la responsabilité civile, les frais de subsistance et les structures détachées (propriétaire). Mais, vous pouvez aussi ajouter des protections supplémentaires (facultatives) pour personnaliser votre police d’assurance selon vos besoins. Aussi, vérifiez l’ensemble des exclusions de votre assurance habitation et ajoutez des avenants si nécessaire.

Pour comparer des soumissions d’assurance, vous pouvez utiliser notre outil de comparaison des assurances habitation (vous pourrez du même coup comparer les exclusions des différentes soumissions d’assurance habitation).

Pour en savoir plus, consultez nos guides :

Exclusions générales de l'assurance habitation

Comme mentionné précédemment, votre police d’assurance habitation comporte des éléments qui ne sont pas couverts. C’est ce qu’on appelle les exclusions de l’assurance habitation.

Les éléments ci-dessous font partie des exclusions les plus courantes en assurance habitation :

  • Dommages causés par un manque d’entretien
  • Dégâts des eaux liés à une inondation
  • Usure normale
  • Tremblements de terre
  • Infestations parasitaires, moisissure et pourriture
  • Dommages causés par le gel à la plomberie
  • Objets de grande valeur
  • Dommages accidentels
  • Activités professionnelles ou commerciales

Cependant, certains des éléments mentionnés ci-dessus sont souvent couverts dans une police d’assurance habitation complète. Par exemple, le vol, le vandalisme et les catastrophes naturelles.

Maintenant, voici plus d’informations pour chacune de ces exclusions courantes de l’assurance habitation…

Dommages causés par un manque d'entretien

L’assurance habitation ne couvre généralement pas les dommages causés par un manque d’entretien, par un mauvais entretien ou par négligence. En effet, ce sont des événements prévisibles qui auraient pu être évités. Par exemple, si vous ne nettoyez pas les gouttières de votre maison et qu’une infiltration d’eau cause des dommages à votre maison, votre police d’assurance habitation ne couvrira pas nécessairement les dégâts.

Dégâts d'eau liés à une inondation

Les exclusions de l’assurance habitation varient d’une compagnie d’assurance à l’autre. Certaines incluent les dégâts d’eau comme les refoulements d’égout, tandis que d’autres excluent ce type de dommages. Les dégâts d’eau liés aux inondations sont généralement exclus. Si vous habitez près d’un lac ou d’une rivière contact votre assureur et vérifiez ce qui est ou n’est pas inclus. Au besoin, ajoutez une protection facultative à votre police d’assurance actuelle.

Usure normale

Votre police d’assurance habitation n’est pas un fonds pour l’entretien de votre maison. En tant que propriétaire, vous avez la responsabilité de maintenir l’état de votre maison. Par exemple, si votre évier fuit depuis des mois et que vous ne l’avez pas réparé, votre assureur rejettera votre demande d’indemnisation pour les dégâts causés par l’eau ou les moisissures.

Tremblements de terre

Les dommages causés par des catastrophes naturelles, des mouvements ou glissements de terrain et des tremblements de terre peuvent être couverts. Toutefois, certaines compagnies d’assurance ne les incluent pas (surtout pour ce qui est des tremblements de terre). Par contre, la plupart des assureurs offrent une couverture supplémentaire (facultative) pour les couvrir les dégâts causés par les tremblements de terre. Si vous vivez dans une région où des tremblements de terre sont probables, vérifiez votre contrat d’assurance ou contactez votre assureur.

Infestations parasitaires, moisissure et pourriture

Les dommages causés par les insectes et les rongeurs (ex. : souris, termites, oiseaux, écureuils) font généralement partie des exclusions de l’assurance habitation. Assurez-vous que votre toit ne comporte pas de trous par lesquels les animaux peuvent pénétrer en l’inspectant régulièrement. Si vous rencontrez une brèche, colmatez-la pour protéger votre propriété.

Dommages causés par le gel à la plomberie

En règle générale, vous êtes couvert si vos tuyaux gèlent et éclatent. Toutefois, votre police d’assurance ne couvre pas ces dégâts si vous partez en vacances pendant l’hiver. En effet, les assureurs ont exigé que les propriétaires ne puissent pas laisser leur maison sans surveillance au cours des mois d’hiver sans perdre les indemnités pour rupture de canalisation.

Ainsi, vous devez fermer l’entrée d’eau de votre maison et videz les tuyaux ou vous assurez qu’une personne de confiance visite votre maison tous les jours pour vérifier que le chauffage fonctionne correctement. Si des dommages liés au gel surviennent malgré ces mesures préventives, certaines polices d’assurance peuvent couvrir les coûts.

Par conséquent, il est bon de vérifier auprès de votre agent ou courtier d’assurance. Pour réduire les cas de vol, demandez à cette personne de vérifier votre boîte aux lettres et déneiger votre entrée de maison ainsi que votre balcon.

Activités professionnelles ou commerciales

Les dommages causés par des activités professionnelles ou commerciales à domicile font aussi partie des exclusions des polices d’assurance habitation. Pour être couvert, vous devez contacter votre assureur et faire ajouter un avenant à votre police d’assurance. Si ce n’est pas possible avec votre assureur actuel, contactez un courtier en assurance comme YouSet, car ces derniers ont accès à de nombreux assureurs.

Objets de grande valeur

Les polices d’assurance habitation protègent généralement les dommages causés à vos biens personnels, qu’ils soient à l’intérieur ou à l’extérieur de votre propriété. Toutefois, certains biens personnels coûteux ont des limites de couverture (ou sommes maximales). Tandis que d’autres ne sont pas couverts du tout. Par exemple, les bijoux de valeur, les objets d’art, les objets de collection rares, les meubles antiques, les instruments de musique et les appareils électroniques coûteux. Vérifiez votre contrat d’assurance et comparez avec la valeur de vos biens.

Si vous avez besoin d’une couverture supplémentaire, demandez à votre agent d’assurance ou à votre courtier une assurance des biens spécifiques, qui peut être ajoutée comme avenant ou protection supplémentaire à votre police d’assurance existante.

Dommages accidentels

Les dommages accidentels ne sont pas toujours couverts par les contrats d’assurance habitation. Cette protection varie pour chacune des compagnies d’assurance. Les dommages accidentels sont, comme son nom l’indique, des dommages causés par accident. Par exemple, si vous échappez et brisez un vase ou si vous renversez du café sur son ordinateur. Par fois, certains dommages accidentels sont inclus ou peuvent être ajoutés comme avenant. Bref, vérifiez les conditions  de votre police d’assurance habitation ou contactez votre courtier en assurance pour en savoir plus.

Conclusion

En résumé, l’assurance habitation couvre plusieurs éléments, dont les risques de feu et les réclamations en responsabilité civile. Mais, il y a des éléments pour lesquels vous n’êtes pas  automatiquement couvert, comme les dégâts d’eau, les tremblements de terre et les objets de grande valeur qui excèdent les limites d’assurance. C’est ce qu’on appelle les exclusions de l’assurance habitation.

Pour en savoir plus sur votre assurance, notamment sur les exclusions de votre assurance habitation, les limites et conditions, adressez-vous à votre assureur. Au besoin, votre agent d’assurance ou votre courtier en assurance est en mesure de répondre à vos questions.

Finalement, consultez notre outil de comparaison des assurances habitation pour trouver la meilleure assurance en fonction de vos besoins.

Questions fréquemment posées sur les exclusions de l'assurance habitation

Qu'est-ce que l'assurance habitation ne couvre pas ?

Les polices d’assurance habitation sont différentes d’une compagnie d’assurance à l’autre. Mais, en règle générale, les exclusions de l’assurance habitation sont les dommages à la suite d’une inondation, d’un tremblement de terre, d’un manque d’entretien ou d’une infestation parasitaire. Mais, aussi, l’usure normale, les dommages intentionnels et les objets de grande valeur qui excèdent les limites d’assurance.

Quelles sont les exclusions en assurance ?

Les exclusions en assurance sont des catégories de dommages ou des risques qui ne sont pas couverts par votre police d’assurance habitation. Par contre, des avenants et des protections supplémentaires peuvent être ajoutés aux contrats d’assurance habitation.

Qu'est-ce que la responsabilité civile en assurance habitation?

La protection responsabilité civile vous protège contre d’éventuelles poursuites judiciaires à cause de blessures accidentelles ou de dommages matériels. Cette couverture d’assurance couvre entre autres les frais juridiques et les dépenses médicales.

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