Jusqu'à 50 000 points + Première année gratuite !

Comment fonctionne l’assurance automobile au Québec?

L’assurance automobile peut être un milieu très complexe si vous n’êtes pas un expert du secteur. Mais avant de souscrire une assurance, vous devez connaître les principes fondamentaux pour être sûr d’être couvert dans certaines situations. Il vaut la peine d’analyser et d’étudier le fonctionnement de l’assurance automobile au Québec et les petits caractères pour garantir une bonne couverture.

Contrairement au reste du Canada, les résidents du Québec sont assurés publiquement par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ). Cependant, tous les Québécois sont couverts par cette mesure, qu’ils aient ou non un permis de conduire. Cela signifie que toute personne ayant sa résidence au Québec a droit à une indemnisation si elle est blessée dans un accident impliquant un véhicule motorisé.

Tant le responsable de l’accident que la personne impliquée dans la collision sont couverts. Par exemple, si un conducteur de véhicule motorisé (voiture ou moto) percute un piéton qui marche dans la rue, les deux personnes impliquées dans l’incident peuvent recevoir une compensation financière. De ce fait, ni le conducteur ni le piéton ne peuvent se poursuivre mutuellement pour l’accident.

Cette assurance ne couvre que les frais médicaux et ne couvre pas les frais liés au véhicule impliqué dans l’accident. C’est pourquoi il vous faut une assurance privée en plus de l’assurance publique qui s’applique automatiquement à tous les résidents du Québec. L’assurance privée est obligatoire et doit protéger les personnes impliquées dans l’accident (en dehors de la personne responsable, il s’agit d’une assurance de « chapitre B »).

Régimes d’assurance publics et privés pour les Québécois

Comme il a été suggéré ci-dessus, il existe deux régimes d’assurance différents pour les personnes qui vivent au Québec. L’un est public et l’autre privé.

L’assurance publique couverte par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) s’applique automatiquement à toute personne résidant au Québec; l’autre doit être souscrite auprès d’une compagnie d’assurance.

Les deux sont nécessaires pour couvrir les factures médicales, les dommages causés à la voiture, la perte potentielle de travail, etc.

Assurance publique (appliquée automatiquement aux Québécois)

Vous savez maintenant que les personnes qui résidentes du Québec sont assurées par la Société de l’Assurance automobile du Québec. En termes simples, cette assurance vous indemnise pour les blessures subies lors d’un accident impliquant un véhicule. Elle couvre également une résidence si elle se trouve à l’extérieur du Québec.

Dans le cadre de ce régime, les personnes impliquées dans un accident ne peuvent pas se poursuivre mutuellement.

Assurance privée

Vous devez souscrire une assurance supplémentaire pour couvrir les coûts potentiels des dommages causés à votre voiture et les factures médicales. Pour devenir un conducteur légal, vous devez opter pour une assurance automobile de type « chapitre A » ou « chapitre B » :

  • L’assurance de chapitre A est obligatoire et couvre le coût des dommages causés aux véhicules d’autres personnes et les factures médicales.
  • L’assurance de chapitre B est facultative et généralement plus chère. Elle couvre également les dommages causés à votre véhicule et vos factures médicales ainsi que celles de l’autre personne.

Explication de la couverture des chapitres A et B

Les couvertures des chapitres A et B peuvent être souscrites auprès d’un courtier d’assurance privé. Il est important de bien les connaître.

Couverture du chapitre A (obligatoire)

Pour être un conducteur légalement couvert sur les routes publiques, vous devez obligatoirement avoir au moins la couverture du chapitre A. Elle couvre les factures médicales qui ne sont pas couvertes par la SAAQ et les dommages au véhicule qui doivent être réparés.

Lorsque vous choisissez la couverture du chapitre A, le montant minimum de responsabilité est de 50 000 $, mais il peut être porté à plus d’un million de dollars. Toutes les compagnies d’assurance vous recommandent d’opter pour un montant bien supérieur à 50 000 dollars en cas d’accident grave. Elle offre également une couverture pour votre véhicule personnel si l’accident n’est pas de votre faute.

Le fait d’être assuré au titre du chapitre A vous permettra d’être couvert pour les éléments suivants :

  • Dommages matériels – Dommages causés par vous-même au véhicule d’un autre automobiliste.
  • Blessures physiques – Blessures que vous avez causées et qui ne sont pas couvertes par la SAAQ.

Si vous provoquez un accident et que vous n’avez que la couverture du chapitre A, vous n’êtes pas personnellement couvert et la seule personne dans cette situation qui obtiendra une indemnisation est l’autre automobiliste. Vous devrez payer les frais médicaux que la SAAQ et les frais de véhicule ne couvrent pas.

Couverture du chapitre B (facultative)

En revanche, la couverture du chapitre B est facultative et n’est pas nécessaire pour devenir un conducteur légal. On appelle cette protection « l’assurance des deux côtés », et il y a une bonne raison à cela.

La couverture du chapitre B vous assure, vous et l’autre automobiliste, quelle que soit la responsabilité de l’accident. Par exemple, si vous heurtez la voiture d’une autre personne et que les deux voitures doivent être réparées. Vous serez indemnisé pour les dommages à votre voiture, et l’autre personne aussi.

Le fait d’avoir une assurance du chapitre B vous fournira une couverture pour les éléments suivants :

  • Dommages matériels – Tous les véhicules, y compris le vôtre, qui sont impliqués dans l’accident, sont couverts par l’assurance ddu chapitre B.
  • Blessures physiques – Les blessures de tous ceux impliqués dans l’accident sont couvertes.
  • Événements spéciaux – Votre véhicule sera également couvert en cas d’événements extraordinaires tels que des explosions, des tremblements de terre, de la grêle et des inondations.

Si vous provoquez un accident et que vous êtes couvert par le chapitre B, vous et les autres conducteurs impliqués dans l’accident êtes couverts. Cela signifie que les factures médicales et les dommages au véhicule seront payés sans que vous ayez à débourser un sous. Toutefois, cela dépend du montant de votre responsabilité, et c’est pourquoi les compagnies d’assurance vous conseillent d’opter pour une responsabilité bien supérieure à 50 000 $.

Conclusion

Les points ci-dessous résument le contenu de l’article.

  • Tous les résidents du Québec sont assurés par la Société de l’Assurance automobile du Québec (SAAQ).
  • L’assurance de chapitre A ou B est une condition obligatoire pour devenir un usager légal de la route.
  • Le chapitre A est la formule d’assurance la plus standard que vous pouvez choisir et ne couvrira que les autres dans un accident que vous avez causé.
  • L’assurance du chapitre B, dont la prime est plus élevée, offre toutes les garanties mentionnées dans le chapitre A et couvre également vos frais médicaux et les dommages à votre véhicule. Peu importe que vous ayez causé l’accident ou non.
  • L’assurance de chapitre B couvre également votre véhicule en cas d’événements naturels ou spéciaux qui causent des dommages à votre véhicule motorisé, comme les tremblements de terre, les inondations, etc.
Venez discuter de ce sujet dans notre groupe Facebook!

Lectures conseillées