Congé de TPS : Liste des produits concernés à partir du 14 décembre 2024

Vérification des faits par
Marie-Ève Leclerc
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Marie-Ève Leclerc

Marie-Ève Leclerc
Marie-Ève, Directrice Web de Milesopedia, est une experte en voyage à petit budget et adepte du slow travel. Avec une spécialisation dans les programmes Aéroplan, Scene+ et Marriott Bonvoy, elle passe près de 6 mois par an à l’étranger, adoptant le voyage comme mode de vie. Toujours en quête des meilleures vagues à surfer, d'excellent café et des stratégies pour voyager plus longtemps, on la trouve souvent dans des espaces de coworking avec d'autres nomades numériques ou en bord de mer, admirant les couchers de soleil.
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TPS
En bref Voici la liste très détaillée des types de dépenses qui profiteront d'un congé de TPS pendant 2 mois au Canada.

Mesure fiscale temporaire - Congé de TPS au Canada

La taxe sur les produits et services (TPS) au Canada sera suspendue temporairement par le gouvernement fédéral entre le 14 décembre 2024 au 15 février 2025. Ce congé de TPS sera donné à tous les Canadiens, sur certains items spécifiques seulement.

Cette mesure fiscale permettra aux consommateurs d’acheter des articles nécessaires ou des petites gâteries, sans avoir à payer de taxe, comme la TPS/TVH.

Liste de tous les articles sans TPS entre le 14 décembre 2024 et le 15 février 2025

Voici la liste détaillée des types de dépenses qui profiteront d’un congé de taxe fédérale pendant 2 mois.

Épicerie

La très grande majorité d’aliments et boissons sont déjà sans taxe à l’épicerie, comme les légumes, les fruits et la viande. Cependant, ceux qui sont déjà préparés (comme une couronne de crevettes ou un poulet BBQ de rôtisserie sous un réchaud à l’épicerie) sont taxables.  Entre le 14 décembre 2024 et le 15 février 2025, ils ne le seront pas :

  • Boissons alcoolisées, comme le vin, la bière, le cidre et les panachés à base de spiritueux dont la teneur en alcool est d’au plus 7 % d’alcool (à l’exception des spiritueux);
  • Boissons gazeuses, boissons de jus de fruits et boissons à saveur de fruit non gazeuses et les produits qui produisent une de ces boissons lorsqu’ils sont ajoutés à de l’eau;
  • Bonbons, confiseries qui peuvent être classées comme bonbons et tous les produits qui sont vendus au titre de bonbons (p. ex. la barbe à papa, la gomme à mâcher et le chocolat), fruits, graines, noix et maïs soufflé enduits ou traités avec du sucre candi, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels;
  • Croustilles, spirales et bâtonnets (comme les chips de pommes de terre et de maïs, les bâtonnets au fromage, les bâtonnets de pommes de terre ou pommes de terre juliennes, les croustilles de bacon et les spirales de fromage), maïs soufflé, bretzels croustillants et graines ou noix salées;
  • Produits granolas et les mélanges de grignotines contenant des céréales, des noix, des graines, des fruits séchés ou autres ingrédients comestibles;
  • Sucettes glacées (popsicles), barres de jus, eaux glacées aromatisées, crème glacée, lait glacé, sorbet, yogourt glacé, crème-dessert (pouding) glacée, y compris les substituts non laitiers;
  • Roulés, tablettes et pastilles aux fruits et les autres collations semblables à base de fruits;
  • Gâteaux, muffins, tartes, pâtisseries, tartelettes, biscuits, beignes, croissants avec garniture sucrée (à noter que la plupart des produits de boulangerie comme les bagels, les muffins anglais, les croissants et les petits pains sont déjà sans taxe);
  • Crème dessert (pouding), y compris la gélatine aromatisée, la mousse, le dessert fouetté aromatisé et tout autre produit semblable au pouding;
  • Salades préparées, sandwiches, plateaux de fromage, de charcuteries, de fruits ou de légumes et autres arrangements d’aliments préparés;
  • Aliments ou les boissons qui doivent être réchauffés avant d’être mangés;
  • Boissons servies au point de vente;
  • Aliments et les boissons vendus chez un traiteur;
  • Eau embouteillée ou non embouteillée.

Dans les derniers mois, l’augmentation des prix en épicerie a faire mal au budget. En même temps, ce congé de TPS sur certains items qui ne seront plus taxables temporairement combiné au programme de fidélité du supermarché et à un mode de paiement plus profitable peut être une façon d’amoindrir le choc.

Le programme Scène+ est de plus en plus populaire de IGA et vous donne des points pour diminuer votre facture à l’épicerie.  Tandis que la très aimée Carte Mastercard World Elite de la Banque Nationale qui donne 5 points par dollar à l’épicerie et qui est acceptée chez Costco.  Ses points permettent de vous payer un voyage, investir dans votre REER ou CELI et acheter des cartes-cadeaux.

Jouets pour les enfants et les plus grands

  • Certains jouets pour enfants : Les produits suivants, conçus pour être utilisés par un enfant de moins de 14 ans à des fins éducatives ou récréatives :
    • Jeux de société ou jeux de cartes (comme un jeu de stratégie, cartes à jouer ou jeu de mémoire ou d’appariement qui se joue avec des cartes);
    • Jeux qui imitent l’apparence d’un autre article (maison de poupée, petite auto ou petit camion, jeu de ferme ou figurine);
    • Poupées ou les jouets mous (toutous et ours en peluche);
    • Jeux de construction (en blocs, comme les Lego, jeu d’assemblage ou pâte à modeler).
  • Casse-têtes pour tous les âges.
  • Consoles de jeu vidéo, manettes ou supports de jeu physique comme cassette ou disque de jeu vidéo.

Toys R Us vous permet d’acheter votre jouet tout de suite et de réclamer le montant de la TPS après le 14 décembre 2024. Gardez bien le reçu précieusement pour obtenir le remboursement en magasin.

Restaurants

Tous les aliments ou les boissons vendus dans un établissement pour être consommés dans la salle à manger de l’établissement, pour emporter ou pour la livraison comme les :

  • Restaurants, bars, cafés
  • Comptoirs de commandes à emporter, les cantines ambulantes, les casse-croûte et les comptoirs de vente d’aliments.

Tant qu’à économiser 5 % sur votre facture au restaurant, profitez-en pour payer avec une carte de crédit qui donne une autre possibilité d’obtenir 5 % de remise sur votre repas.  Donc, ne laissez pas de points sur la table avec ces cartes de crédit :

Puis, servez-vous de ces points pour réduire votre solde de carte de crédit, obtenir des cartes-cadeaux ou pour vous offrir des vacances moins dispendieuses. Assurez-vous cependant de rembourser votre carte de crédit au complet chaque mois, sans quoi les économies réalisées s’envoleront de votre portefeuille.

Vêtements pour enfants

  • Les vêtements comme des costumes, des couches pour enfants et des chaussures pour enfants :
    • Vêtements conçus pour les bébés, comme une bavette, un nid d’ange ou une petite couverture;
    • Vêtements pour enfants d’une taille maximale 16 pour filles ou la taille 20 pour garçons ou les vêtements pour les filles ou les garçons de taille « très petit », « petit », « moyen » ou « grand »;
    • Articles chaussants ou bas extensibles, chapeaux, cravates, foulards, ceintures, bretelles, mitaines et gants conçus pour les enfants ou les bébés.
  • Chaussures pour enfants : Les chaussures et souliers conçus pour les bébés ou pour les enfants et dont la semelle intérieure mesure 24,25 cm ou moins.
  • Couches pour enfants : Les couches, les insertions et doublures de couches, les culottes de propreté conçues pour les bébés ou les enfants, ainsi que les culottes de caoutchouc.
  • Sièges d’auto : Les ensembles de retenue ou sièges d’appoint qui sont conformes à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada.

Livres et journaux

  • Journaux imprimés : Les journaux imprimés sur papier qui contiennent des nouvelles, des éditoriaux, des articles spécialisés et d’autres renseignements d’intérêt général auprès du grand public et qui sont publiés périodiquement. Tandis que sont exclus les publications électroniques ou numériques, les dépliants, les revues, les guides du consommateur, les encarts et les périodiques.
  • Livres imprimés : Les livres imprimés sur papier, les enregistrements sonores qui possèdent au moins 90 %, en une lecture orale d’un livre imprimé, et les versions imprimées, reliées ou non, des Écritures d’une religion. Les autres items suivants sont exclus :
    • Magazines et périodiques achetés individuellement (non par abonnement) et ceux dont plus de 5 % de l’espace imprimé est consacré à la publicité;
    • Brochures et prospectus;
    • Catalogues de produits, listes de prix et matériel publicitaire;
    • Livrets de garantie et d’entretien et guides d’utilisation;
    • Livres servant principalement à écrire;
    • Livres à colorier et les livres de dessins ou à recevoir des articles, comme des découpages, des illustrations, des pièces de monnaie, des timbres ou des autocollants;
    • Livres à découper ou comportant des parties à détacher;
    • Programmes d’événements ou de spectacles;
    • Agendas, calendriers, programmes de cours et horaires;
    • Répertoires, assemblages de graphiques et assemblages de plans de rues ou de cartes routières (sauf les guides ou les atlas constitués en tout ou en partie de cartes autres que des plans de rues ou des cartes routières);
    • Tarifs;
    • Assemblages de bleus, de patrons ou de pochoirs.

Sapins de Noël

  • Arbres de Noël naturels ou artificiels.

Quelle est la date où il n'y aura pas de TPS au Canada en 2024 ?

Ça commencera le 14 décembre 2024 et finira le 15 février 2025, inclusivement.

Quels sont les principaux produits sans TPS ?

Les achats dans les restaurants, la livraison et les commandes pour emporter, les produits taxables à l’épicerie, les livres imprimés et les vêtements pour enfants n’auront pas de TPS entre le 14 décembre 2024 et le 15 février 2025.

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Caroline Tremblay

Caroline Tremblay

Caroline Tremblay
Caroline, spécialiste des programmes de fidélité, aide les familles à maximiser leurs points pour voyager plus souvent et à moindre coût. Avec une expertise reconnue sur Disney, AIR MILES et Costco, elle explore le monde avec son conjoint et leurs deux enfants grâce aux récompenses. Passionnée par l'actualité des programmes de fidélité, elle partage toutes les astuces pour accumuler plus de points et réaliser vos projets de voyage.
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