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Quelles sont les conditions d’un prêt hypothécaire typique au Canada?

L’achat d’un bien immobilier comporte plusieurs aspects et vous devrez aborder chacun d’eux en ayant le plus de connaissances possible. D’abord, vous aurez l’espoir de voir votre offre d’achat acceptée. Vous passerez ensuite par la procédure d’inspection de la propriété et l’obtention de votre offre de prêt hypothécaire. Une fois l’hypothèque approuvée, vous signerez votre contrat hypothécaire, qui comporte de nombreuses conditions potentiellement compliquées.

Il est important de comprendre au mieux les conditions de votre contrat hypothécaire, car la violation de certaines de ces conditions pourrait s’avérer coûteuse. Cet article présente certaines des variations les plus courantes dans le contrat de prêt hypothécaire et les aspects auxquels vous devriez faire attention.

L’important, pour commencer, est de bien lire l’accord plusieurs fois. Il vous faut comprendre exactement ce que vous signez. Il peut être judicieux de discuter des conditions de votre prêt hypothécaire avec un courtier en prêts hypothécaires qui en comprendra tous les tenants et aboutissants. Par ailleurs, un avocat spécialisé dans l’immobilier disposera également de connaissances supplémentaires qui vous seront utiles.

Hypothèque à garantie changeable (transférable) ou hypothèque qui peut être prise en charge

La question à se poser ici est celle de la probabilité de vendre votre bien avant la fin de la durée du prêt hypothécaire. Parfois, nous n’avons aucune intention de vendre au moment de signer; cependant, la vie change, et cela peut arriver par surprise. Parfois, il faut viser à avoir le plus de flexibilité possible.

Une hypothèque transférable vous permet de transférer votre hypothèque sur une autre propriété. Cela signifie essentiellement que si vous vendez votre propriété pour en acheter une autre, vous pouvez probablement transférer l’hypothèque sur la nouvelle propriété avec votre taux et vos conditions d’hypothèque actuels. Ce faisant, vous évitez le risque de pénalités ou de frais de remboursement anticipé qui seraient normalement imposés si vous rompiez le contrat avant le terme de votre prêt hypothécaire.

Cependant, tous les prêts hypothécaires ne sont pas transférables. En règle générale, la plupart des prêts hypothécaires à taux fixe sont transférables, mais pas les prêts hypothécaires à taux variable.

Une autre option est d’avoir une hypothèque qui peut être prise en charge. Cela peut être avantageux si vous vendez votre maison, mais n’en achetez pas une nouvelle. Une hypothèque qui peut être prise en charge vous permet de transférer votre hypothèque actuelle avec vos conditions et taux actuels à l’acheteur de votre propriété. Il s’agit d’un moyen d’éviter de déclencher la clause de remboursement anticipé de votre contrat hypothécaire. Cela peut également être intéressant pour les acheteurs potentiels, surtout si vous avez signé votre contrat de prêt hypothécaire. Vous avez eu de bien meilleurs taux que ceux qui sont actuellement disponibles sur le marché.

Situation de remboursement anticipé

Comme nous l’avons vu, le fait d’effectuer des remboursements anticipés peut être un facteur important dans l’examen des conditions de votre prêt hypothécaire. Vous pouvez discuter avec votre courtier en prêts hypothécaires des options de remboursement anticipé prévues dans vos conditions. Les différents prêts hypothécaires et les différents prêteurs offrent des niveaux de flexibilité variés concernant les remboursements anticipés. Certains vous permettront d’augmenter vos paiements mensuels ou d’effectuer des paiements forfaitaires sur votre prêt hypothécaire sans pénalité.

Par exemple, si votre prêt hypothécaire est assorti d’une option de remboursement anticipé 15/15, vous pourrez augmenter vos remboursements mensuels de 15 % une fois par an et/ou effectuer un paiement sur le prêt hypothécaire dont le total ne dépassera pas 15 % du solde de votre prêt.

Cela peut être avantageux si vous disposez d’une grande quantité de liquidités excédentaires sur votre compte bancaire, car vous serez en mesure de rembourser votre prêt hypothécaire plus rapidement sans devoir faire face à d’éventuels frais de remboursement anticipé.

Pénalités et frais de remboursement anticipé

Il est important de comprendre exactement ce qui pourrait faire que l’accord déclenche une pénalité de remboursement anticipé. Il s’agit de frais potentiellement importants que vous devrez payer si vous décidez de rompre votre prêt hypothécaire avant terme. Les causes les plus fréquentes de rupture de contrat sont les suivantes :

  • Refinancer votre prêt hypothécaire avant la fin du terme.
  • Vendre votre propriété avant la fin du terme
  • Rembourser votre prêt hypothécaire plus tôt que prévu

Nous avons évidemment discuté du fait qu’il existe des moyens potentiels de contourner toutes ces options. Cependant, il est toujours important de penser aux conséquences de toute action impliquant votre contrat hypothécaire.

En général, si vous avez un prêt hypothécaire à taux variable, les frais liés à la rupture de votre contrat hypothécaire correspondent à trois mois d’intérêts. Ce montant sera probablement supérieur à trois mois d’intérêts si vous avez un prêt hypothécaire à taux fixe.

Accessoire ou non

Lors de la souscription de votre prêt hypothécaire, vous avez peut-être eu la possibilité d’obtenir une hypothèque avec garantie. Vous pouvez alors obtenir un financement supplémentaire dans le cadre de votre contrat hypothécaire, autrement dit un prêt hypothécaire réamortissable. En termes simples, il vous permet d’emprunter de l’argent sur votre maison pendant toute la durée de votre prêt hypothécaire sans devoir passer par le processus de refinancement de votre prêt.

Le problème est qu’une hypothèque accessoire (subsidiaire) n’est pas transférable à d’autres prêteurs. Cela signifie que si vous souhaitez changer de prêteur à un moment donné, vous devrez emprunter la voie juridique pour tenter de trouver une solution.

Cela vaut la peine de discuter de vos options avec un courtier en prêts hypothécaires pour bien comprendre quel produit hypothécaire peut être le plus avantageux pour votre situation personnelle. Si vous souhaitez disposer d’une grande souplesse pour l’avenir, l’hypothèque accessoire n’est probablement pas faite pour vous. Cependant, si vous avez trouvé la maison de vos rêves et que vous voulez avoir les moyens financiers de la rendre absolument parfaite, c’est peut-être exactement l’option que vous recherchez! N’oubliez pas de lire attentivement vos conditions générales et de consulter éventuellement un avocat ou un courtier.

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